Délibérations du 25 septembre 2024

Consultez en détail les délibérations du conseil municipal du 25 septembre 2024. Pour consulter les archives, cliquez ici.

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Points à l’ordre du jour Fichier PDF Fichier audio
Point 1 : Installation de Monsieur Olivier CARTELLI suite à la démission de Madame Bénédicte LELEU – Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 19 juin 2024
Point 2 : Subventions de fonctionnement – exercice 2024
Point 3 : Subvention d’équipement – exercice 2024
Point 4 : Conclusion d’une convention de mécénat avec l’entreprise Rythmes et Sons
Point 5 : Modification des conditions d’exonération de taxe foncière pour travaux d’économie d’énergie
Point 6 : Gestion des amortissements – fixation des durées d’amortissement
Point 7 : Mise à jour des provisions
Point 8 : Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et constatation de créances éteintes
Point 9 : Décision budgétaire modificative N° 2 – exercice 2024
Point 10 : Demande de fonds de concours 2024 à l’Eurométropole de Strasbourg pour la salle de spectacle « L’illiade »
Point 11 : Actualisation de l’autorisation de programme et des crédits de paiement et approbation du projet de réfection du terrain d’honneur de rugby du complexe sportif Albert Schweitzer
Point 12 : Avenant à la convention de portage foncier avec l’Etablissement public foncier d’Alsace
Point 13 : Modification du tableau des effectifs
Point 14 : Rapport annuel du délégataire – délégation de service public petite enfance – AASBR – année 2023
Point 15 : Rapport de présentation des actions entreprises à la suite des observations de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la Ville pour les exercices 2017 et suivants
Point 16 : Communication du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Grand Est relatif à l’adaptation au changement climatique de l’Eurométropole et de la Ville de Strasbourg
Point 17 : Questions écrites/interpellations
Point 18 : Communications du Maire
a) Décisions prises en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
b) Compte-rendu sommaire de la réunion du Conseil de l’Eurométropole de Strasbourg du 28 juin 2024