Délibérations du 30 octobre 2023

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Points à l’ordre du jour Fichier PDF Fichier audio
Point 1 : Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 21 septembre 2023
Point 2 : Subventions de fonctionnement – exercice 2023
Point 3 : Subventions d’équipement – exercice 2023
Point 4 : Convention d’adhésion au réseau des acheteurs hospitalier (RESAH)
Point 5 : Demande de fonds de concours 2023 à l’Eurométropole de Strasbourg pour la salle de spectacle « L’illiade »
Point 6 : Délimitation du lot intercommunal de chasse – location du droit de chasse 2024-2033
Point 7 : Convention pluriannuelle de partenariat entre la Ville et le Fonds Départemental d’Indemnisation des Dégâts de Sangliers
Point 8 : Communication du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes – exercices 2017 et suivants
Point 9 : Communications du Maire
a) Décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
b) Compte-rendu sommaire de la réunion du Conseil de l’Eurométropole de Strasbourg du 6 octobre 2023